Déposée le 7 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SNACKS INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « APERIBELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SNACKS INTERNATIONAL domicilié(e) ZI Saint Denis les Lucs - 85170 - SAINT-DENIS-LA-CHEVASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 671 319 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque APERIBELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1705998.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SNACKS INTERNATIONAL, Société anonyme - ZI Saint Denis les Lucs - 85170 - SAINT-DENIS-LA-CHEVASSE - France - SIREN 509671319
BREMA-LOYER - 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2001 n°2208427 - Publication au BOPI 2001-10-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16
Inscription le 30 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°568342 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-01-30
Inscription le 30 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°568343 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-01-30
Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2011 n°2487586 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2011-12-26
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade, conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces; épices, glace à rafraichir, biscuits pour apéritifs
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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